Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HATEIA French riviera
Mme. laura dubois L et J diffusion, SAS M. julien pretot
Numéro de dépôt :
4138447
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque HATEIA French riviera
Déposée par voie électronique le 2 décembre 2014 par madame laura dubois, la Société par Action Simplifiée (SAS) L et J diffusion, monsieur julien pretot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HATEIA French riviera »
Les déposants sont madame laura dubois domicilié(e) lotissement roucas plage, 11 avenue de la cote d'azur - 13008 - marseille - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) L et J diffusion domicilié(e) HATEIA, 19 rue saint eloi - 13010 - marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , monsieur julien pretot domicilié(e) 22 avenue rené - 13400 - aubagne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L et J diffusion, Mme. laura dubois domicilié(e) hateia, 19 rue saint eloi - 13010 - marseille - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. laura dubois - lotissement roucas plage, 11 avenue de la cote d'azur - 13008 - marseille - France
L et J diffusion, SAS - HATEIA, 19 rue saint eloi - 13010 - marseille - France - SIREN 8
M. julien pretot - 22 avenue rené - 13400 - aubagne - France
L et J diffusion, Mme. laura dubois - hateia, 19 rue saint eloi - 13010 - marseille - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Inscription le 4 février 2015 - Retrait partiel n°642369 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04
Inscription le 26 juillet 2016 - Rejet total n°674869 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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