Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NV NOVATECH VITICULTURE
SAS LAUPRETRE, SAS

Numéro de dépôt :
3993935
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2023
NV NOVATECH VITICULTURE de LAUPRETRE

Présentation de la marque NV NOVATECH VITICULTURE

Déposée le 27 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAUPRETRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NV NOVATECH VITICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAUPRETRE domicilié(e) ZA EN PROLE - 71960 - IGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 151 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LAUPRETRE, M. LAUPRETRE SEBASTIEN domicilié(e) ZA EN PROLE - 71960 - IGE - France.

La marque NV NOVATECH VITICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993935.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NV NOVATECH VITICULTURE est expirée depuis le 27 mars 2023.

LAUPRETRE a également déposé les autres marques suivantes : LAUPRETRE


SAS LAUPRETRE, SAS - ZA EN PROLE - 71960 - IGE - France - SIREN 329151310


SAS LAUPRETRE, M. LAUPRETRE SEBASTIEN - ZA EN PROLE - 71960 - IGE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines).