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Marques déposées par LAUNOY YVES
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" LE TOUR DE GAULE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LE TOUR DE GAULE "
LAUNOY YVES

Numéro de dépôt :
99815201
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/10/2009

Présentation de la marque " LE TOUR DE GAULE "

Déposée le 1 octobre 1999 par LAUNOY YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " LE TOUR DE GAULE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est LAUNOY YVES, domicilié(e) 4 Rue de l'ABBÉ CARTON, Paris 14ieme - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAUNOY YVES - France.

La marque " LE TOUR DE GAULE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE TOUR DE GAULE " est expirée depuis le 1 octobre 2009.

LAUNOY YVES a également déposé les autres marques suivantes : MAIS OU SONT-ILS ? , DREAMZONE , Wave Surf Paris , Champion de France , Au bout là-bas , STARS A LA NEIGE, à LA MER et A LA MONTAGNE , *LES ENFANTS D'ABORD* , QU'EN PENSEZ-VOUS ? , CAPITALE D'UN JOUR , LES QUERELLES DE CLOCHERS


LAUNOY YVES - 4 Rue de l'ABBÉ CARTON, Paris 14ieme - France


LAUNOY YVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339142 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339141 - Publication au BOPI 2002-01-21

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

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