Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLOS DES CEPAGES
Mr LAUNOIS BERNARD
Mame LAUNOIS SEVERINE
Mame LAUNOIS CAROLINE

Numéro de dépôt :
3792297
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CLOS DES CEPAGES de LAUNOIS BERNARD

Présentation de la marque CLOS DES CEPAGES

Déposée le 16 décembre 2010 par monsieur LAUNOIS BERNARD, Mame LAUNOIS SEVERINE, Mame LAUNOIS CAROLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DES CEPAGES »

Les déposants sont monsieur LAUNOIS BERNARD domicilié(e) 2 RUE EUGENE GUILLAUME - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France, Mame LAUNOIS SEVERINE domicilié(e) 2 RUE EUGENE GUILLAUME - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France, Mame LAUNOIS CAROLINE domicilié(e) 2 RUE EUGENE GUILLAUME - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE LAUNOIS PERE ET FILS domicilié(e) 2 RUE EUGÈNE GUILLAUME - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LAUNOIS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : V LAUNOIS PERE & FILS , VINUM DEI , LAUNOIS PERE & FILS a Le Mesnil Sur Oger , LAUNOIS PERE ET FILLES


Mr LAUNOIS BERNARD - 2 RUE EUGENE GUILLAUME - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France

Mame LAUNOIS SEVERINE - 2 RUE EUGENE GUILLAUME - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France

Mame LAUNOIS CAROLINE - 2 RUE EUGENE GUILLAUME - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France


CHAMPAGNE LAUNOIS PERE ET FILS - 2 RUE EUGÈNE GUILLAUME - 51190 - LE MESNIL SUR OGER - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567748 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Boissons alcoolisées (à savoir : Champagne).