Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine LAUNAY
Mme LAUNAY, épouse FRANCIS, Ghislaine

Numéro de dépôt :
3064001
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2010
Domaine LAUNAY de LAUNAY

Présentation de la marque Domaine LAUNAY

Déposée le 6 novembre 2000 par madame LAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine LAUNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est madame LAUNAY domicilié(e) Château de Meursanges, 21200 Meursanges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Ghislaine FRANCIS - France.

La marque Domaine LAUNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine LAUNAY est expirée depuis le 6 novembre 2010.

LAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : SMAP , DIETBURGER , NATBURGER


Mme LAUNAY, épouse FRANCIS, Ghislaine - Château de Meursanges, 21200 Meursanges - France


Mme Ghislaine FRANCIS - France


Inscription le 11 août 2003 - Rejet partiel n°375509 - Publication au BOPI 2003-08-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des eaux de vie). Eaux de vie d'appellation d'origine. Organisation de conférence. Exposition à but culturel. Divertissements. Boissons non alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.