Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUBY
Numéro de dépôt :
1414085
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
03/06/1997
Présentation de la marque RUBY
Déposée le 3 juin 1987 par monsieur LAUNAY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414085.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBY est expirée depuis le 3 juin 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48