Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBY
Monsieur LAUNAY Michel

Numéro de dépôt :
1414085
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
03/06/1997
RUBY de LAUNAY Michel

Présentation de la marque RUBY

Déposée le 3 juin 1987 par monsieur LAUNAY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LAUNAY Michel domicilié(e) 10, square des Saules, 77240 CESSON. - France.

La marque RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBY est expirée depuis le 3 juin 1997.


Monsieur LAUNAY Michel - 10, square des Saules, 77240 CESSON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Cigarettes, cigares, allumettes, tabac, boîtes à cigares, boîtes à cigarettes, cahiers de papier à cigarettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, fume-cigare, coffrets à cigares, coupe-cigares, fume-cigarette, étuis à cigares, appareil de poche à rouler les cigarettes, bouts de cigarettes, étuis à cigarettes, filtre à cigarettes, papier à cigarettes, porte-cigarettes, cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical, cigarillos, cure-pipes, bouts pour fume-cigare, bouts pour fume-cigarette, services pour fumeurs, réservoirs à gaz pour briquets, pipes, porte-allumettes, porte-cigarettes.