Marque enregistrée - Marque en vigueur

Horus Spiruline
M. Launay François

Numéro de dépôt :
4338300
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2027
Horus Spiruline de Launay François

Présentation de la marque Horus Spiruline

Déposée le 15 février 2017 par monsieur Launay François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Horus Spiruline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur Launay François domicilié(e) les Breils Clément - 44170 - ABBARETZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Launay François domicilié(e) les Breils Clement - 44170 - ABBARETZ - France.

La marque Horus Spiruline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horus Spiruline arrivera à expiration en date du 15 février 2027.


M. Launay François - les Breils Clément - 44170 - ABBARETZ - France


M. Launay François - les Breils Clement - 44170 - ABBARETZ - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 14 juin 2017 - Retrait partiel n°701755 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Fruits secs ; légumes séchés ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; aliments pour les animaux.