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Marques déposées par monsieur LAUNAY ANDRE
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DOMAINE DES TERRES DES REY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TERRES DES REY
M LAUNAY ANDRE

Numéro de dépôt :
3206939
Date de dépôt :
21/01/2003
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
21/01/2013
DOMAINE DES TERRES DES REY de LAUNAY ANDRE

Présentation de la marque DOMAINE DES TERRES DES REY

Déposée le 21 janvier 2003 par monsieur LAUNAY ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES TERRES DES REY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est monsieur LAUNAY ANDRE domicilié(e) EN CHATENAY,71570 SAINT VERAND - 71570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M LAUNAY ANDRE domicilié(e) EN CHATENAY,71570 SAINT VERAND - 71570 - France.

La marque DOMAINE DES TERRES DES REY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TERRES DES REY est expirée depuis le 21 janvier 2013.


M LAUNAY ANDRE - EN CHATENAY,71570 SAINT VERAND - 71570 - France


M LAUNAY ANDRE - EN CHATENAY,71570 SAINT VERAND - 71570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine des terres des rey