Déposée par voie électronique le 9 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAUNA.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROMESSE TENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAUNA.C domicilié(e) 6 ALLEE DES PEUPLIERS - 13920 - SAINT MITRE LES REMPARTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 124 367 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAUNA.C domicilié(e) 6 ALLEE DES PEUPLIERS - 13920 - SAINT MITRE LES REMPARTS - France.
La marque PROMESSE TENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMESSE TENUE est expirée depuis le 9 septembre 2020.
LAUNA.C, SARL - 6 ALLEE DES PEUPLIERS - 13920 - SAINT MITRE LES REMPARTS - France - SIREN 492124367
LAUNA.C - 6 ALLEE DES PEUPLIERS - 13920 - SAINT MITRE LES REMPARTS - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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