Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"NOVELTY 530"
Numéro de dépôt :
1156152
Date de dépôt :
18/11/1980
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Présentation de la marque "NOVELTY 530"
Déposée le 18 novembre 1980 par LAUMAIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « "NOVELTY 530" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "NOVELTY 530" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "NOVELTY 530" est expirée depuis le 18 novembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18