Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEGARET ORIGINEL
Laufabad, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3966461
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/11/2022
NEGARET ORIGINEL de Laufabad

Présentation de la marque NEGARET ORIGINEL

Déposée le 30 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laufabad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NEGARET ORIGINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laufabad domicilié(e) 970, avenue de la Font des Horts, Ruoma, 83400 HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 490 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean André, Axten Avocats Associés domicilié(e) Les Pleiades 3 C, 320, avenue Archimede - 13857 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque NEGARET ORIGINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGARET ORIGINEL est expirée depuis le 30 novembre 2022.


Laufabad, Société par actions simplifiée - 970, avenue de la Font des Horts, Ruoma, 83400 HYERES - France - SIREN 789490869


Maître Jean André, Axten Avocats Associés - Les Pleiades 3 C, 320, avenue Archimede - 13857 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;

Cigarettes électroniques et assimilés (cigares électroniques, pipes électroniques) ; recharges et cartouches avec ou sans nicotine en vue de l'utilisation de cigarettes électroniques ; accessoires pour cigarettes électroniques : étuis, boites et coffrets ;

Vente en gros et vente au détail de cigarettes électroniques et assimilés ; vente en gros et vente au détail de recharges et cartouches pour cigarettes électroniques avec ou sans nicotine ; vente en gros et vente au détail d'accessoires pour cigarettes électroniques : étuis, boites et coffrets ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; locations d'espaces publicitaires.