Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Natura Vitis
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA

Numéro de dépôt :
4056931
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2023
Natura Vitis de LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS

Présentation de la marque Natura Vitis

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2013 par la société LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Natura Vitis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la société LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS domicilié(e) ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. Cédric GAUTHIER domicilié(e) ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France.

La marque Natura Vitis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natura Vitis est expirée depuis le 24 décembre 2023.

LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : LES ARGELIERS , DOMAINE SAINT-NICOLAS , LES CAPITELLES , DOMAINE DU COLOMBIER , RESERVE DU COLOMBIER , PRESTIGES DES GRANGES , RESERVE DU BOULAS , DOMAINE DE LA BARANIERE , Domaine La Noria , La Noria


LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA - ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France - SIREN 775868615


LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. Cédric GAUTHIER - ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

33 Vins d'appellation d'origine contrôlée CÔTES DU RHÔNE / CÔTES DU RHÔNE VILLAGES LAUDUN / CÔTES DU RHÔNE VILLAGES CHUSCLAN.