Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Côtes du Rhône sont notre domaine
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA

Numéro de dépôt :
4007434
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2023
Les Côtes du Rhône sont notre domaine de LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS

Présentation de la marque Les Côtes du Rhône sont notre domaine

Déposée par voie électronique le 27 mai 2013 par la société LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Côtes du Rhône sont notre domaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la société LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS domicilié(e) ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. Cédric GAUTHIER domicilié(e) ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France.

La marque Les Côtes du Rhône sont notre domaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Côtes du Rhône sont notre domaine est expirée depuis le 27 mai 2023.

LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : LES ARGELIERS , DOMAINE SAINT-NICOLAS , LES CAPITELLES , DOMAINE DU COLOMBIER , RESERVE DU COLOMBIER , PRESTIGES DES GRANGES , RESERVE DU BOULAS , DOMAINE DE LA BARANIERE , Domaine La Noria , La Noria


LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA - ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France - SIREN 775868615


LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. Cédric GAUTHIER - ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée CÔTES DU RHÔNE / CÔTES DU RHÔNE VILLAGES LAUDUN / CÔTES DU RHÔNE VILLAGES CHUSCLAN.