Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Cosses Vacquières
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA

Numéro de dépôt :
4345241
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2027
Les Cosses Vacquières de LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS

Présentation de la marque Les Cosses Vacquières

Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par la société LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Cosses Vacquières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la société LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS domicilié(e) ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. Cédric GAUTHIER domicilié(e) ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France.

La marque Les Cosses Vacquières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cosses Vacquières arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : LES ARGELIERS , DOMAINE SAINT-NICOLAS , LES CAPITELLES , DOMAINE DU COLOMBIER , RESERVE DU COLOMBIER , PRESTIGES DES GRANGES , RESERVE DU BOULAS , DOMAINE DE LA BARANIERE , Domaine La Noria , La Noria


LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA - ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France - SIREN 775868615


LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. Cédric GAUTHIER - ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

33 Vins d'appellation d'origine contrôlée LIRAC.