Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT-LEGER
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA

Numéro de dépôt :
3884744
Date de dépôt :
26/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021
DOMAINE SAINT-LEGER de LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS

Présentation de la marque DOMAINE SAINT-LEGER

Déposée le 26 décembre 2011 par la société LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT-LEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la société LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS domicilié(e) ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. GAUTHIER Cédric domicilié(e) ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France.

La marque DOMAINE SAINT-LEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT-LEGER est expirée depuis le 26 décembre 2021.

LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : LES ARGELIERS , DOMAINE SAINT-NICOLAS , LES CAPITELLES , DOMAINE DU COLOMBIER , RESERVE DU COLOMBIER , PRESTIGES DES GRANGES , RESERVE DU BOULAS , DOMAINE DE LA BARANIERE , Domaine La Noria , La Noria


LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA - ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France - SIREN 775868615


LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. GAUTHIER Cédric - ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.