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Marques déposées par la société LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS
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Domaine La Noria
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine La Noria
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA

Numéro de dépôt :
4008731
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2023
Domaine La Noria de LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS

Présentation de la marque Domaine La Noria

Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par la société LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine La Noria » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la société LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS domicilié(e) ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. Cédric GAUTHIER domicilié(e) ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France.

La marque Domaine La Noria a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine La Noria est expirée depuis le 31 mai 2023.

LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : LES ARGELIERS , DOMAINE SAINT-NICOLAS , LES CAPITELLES , DOMAINE DU COLOMBIER , RESERVE DU COLOMBIER , PRESTIGES DES GRANGES , RESERVE DU BOULAS , DOMAINE DE LA BARANIERE , La Noria , LES MARIANS


LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA - ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France - SIREN 775868615


LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. Cédric GAUTHIER - ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée CÔTES DU RHÔNE / CÔTES DU RHÔNE VILLAGES CHUSCLAN, provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE LA NORIA.