Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de l'Olivette
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA

Numéro de dépôt :
4001565
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2023
Domaine de l\'Olivette de LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS

Présentation de la marque Domaine de l'Olivette

Déposée le 29 avril 2013 par la société LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de l'Olivette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la société LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS domicilié(e) ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. GAUTHIER Cédric domicilié(e) ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France.

La marque Domaine de l'Olivette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de l'Olivette est expirée depuis le 29 avril 2023.

LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : LES ARGELIERS , DOMAINE SAINT-NICOLAS , LES CAPITELLES , DOMAINE DU COLOMBIER , RESERVE DU COLOMBIER , PRESTIGES DES GRANGES , RESERVE DU BOULAS , DOMAINE DE LA BARANIERE , Domaine La Noria , La Noria


LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, SCA - ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France - SIREN 775868615


LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS, M. GAUTHIER Cédric - ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône/Côtes du Rhône villages Chusclan/ Côtes du Rhône villages Laudun, provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de l'Olivette.