Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIMOLINE
Numéro de dépôt :
1496985
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
18/10/1998
Présentation de la marque SIMOLINE
Déposée le 18 octobre 1988 par madame LAUDRAIN née LENDORMY Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « SIMOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIMOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMOLINE est expirée depuis le 18 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16