Déposée le 22 juin 1992 par LAUDETTE Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN),
la marque française « COLMATANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est LAUDETTE Christian, domicilié(e) 21, rue d'Albret, 47000 AGEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAUDETTE Christian - France.
La marque COLMATANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAUDETTE Christian - 21, rue d'Albret, 47000 AGEN - France
LAUDETTE Christian - France
Inscription le 24 février 1995 - Transmission de propriété n°182346 - Publication au BOPI 1995-02-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-08
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Résines artificielles à l'état brut.Engrais pour les terres.Compositions extinctrices.Préparations pour la trempe et la soudure des métaux.Produits chimiques destinés à conserver les aliments.Matières tannantes.Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques.Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.Matières tinctoriales.Mordants.Résines naturelles à l'état brut.Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver.Préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser.Savons.Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Dentifrices.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.Produits de l'imprimerie.Articles pour reliures.Photographies.Papeterie.Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.Matériel pour les artistes.Pinceaux.Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Cartes à jouer.Caractères d'imprimerie.Clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Produits en matières plastiques mi-ouvrées.Matières à calfeutrer, à étouper à isoler.Tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs) cadres.Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, sucédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc.). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COLMATANCE"