Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2AC 2BC 2A + 2B = C
LAUBY JEAN-JACQUES, MAURICE, ROBERT

Numéro de dépôt :
3286615
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014
2AC 2BC 2A + 2B = C de LAUBY JEAN-JACQUES

Présentation de la marque 2AC 2BC 2A + 2B = C

Déposée le 13 avril 2004 par LAUBY JEAN-JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 2AC 2BC 2A + 2B = C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est LAUBY JEAN-JACQUES, MAURICE, ROBERT domicilié(e) 178 AVENUE DE LARDENNE,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE MARIN AVOCAT domicilié(e) 14 RUE ALEXANDRE FOURTANIER, BP 7124,31071 TOULOUSE Cedex 7 - 31071 - France.

La marque 2AC 2BC 2A + 2B = C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2AC 2BC 2A + 2B = C est expirée depuis le 13 avril 2014.


LAUBY JEAN-JACQUES, MAURICE, ROBERT - 178 AVENUE DE LARDENNE,31100 TOULOUSE - 31100 - France


ANNE MARIN AVOCAT - 14 RUE ALEXANDRE FOURTANIER, BP 7124,31071 TOULOUSE Cedex 7 - 31071 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

• vêtements, chaussures, chapellerie. – maillots de bain. – bandeaux pour la tête [habillement]. – bonnets. – caleçons. – caleçons de bain. – capuchons [vêtements]. – casquettes. – ceintures [habillement]. – chapeaux. – chaussettes. – chaussures. – chemises. – chemisettes. – empiècements de chemise. – costumes. – vêtements en cuir ou en imitation du cuir. – culottes. – sous-vêtements. – doublures confectionnées [parties de vêtements]. – gants [habillement]. – gilets. – articles d'habillement. – habits. – hauts de forme. – imperméable. – jerseys [vêtements]. – jupes. – jupons. – pantalons. – manteaux. – pardessus. &rArr ; vêtements, chaussures, chapellerie. – parkas. – plastrons de chemises. – poches de vêtements. – pull-overs. – robes. – sous-vêtements. – tee-shirts. – toges. – tricots [vêtements]. – vestes. – vêtements. – visières [chapellerie]. • eaux minérales et gazeuses. Boissons de fruit et jus de fruit. Sodas. Bières. • vins, cidres.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.