Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSALIA EDS FOS
LAUBIGNAT PASCAL
LANGOT ALAIN
DEBICKI CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
97701977
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2007

Présentation de la marque MASSALIA EDS FOS

Déposée le 24 octobre 1997 par LAUBIGNAT PASCAL, LANGOT ALAIN, DEBICKI CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MASSALIA EDS FOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Les déposants sont LAUBIGNAT PASCAL, domicilié(e) Villa Christophe, 160 Chemin du Gari, 13270 Fos sur Mer - France, LANGOT ALAIN, domicilié(e) 22 Rue Marius Serre, 13140 MIRAMAS - France, DEBICKI CHRISTIAN, domicilié(e) Avenue Foch, 13980 ALLIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAUBIGNAT PASCAL - France.

La marque MASSALIA EDS FOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSALIA EDS FOS est expirée depuis le 24 octobre 2007.


LAUBIGNAT PASCAL - Villa Christophe, 160 Chemin du Gari, 13270 Fos sur Mer - France

LANGOT ALAIN - 22 Rue Marius Serre, 13140 MIRAMAS - France

DEBICKI CHRISTIAN - Avenue Foch, 13980 ALLIENS - France


Monsieur LAUBIGNAT PASCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

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