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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAUBERT
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LE PASCOULI
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PASCOULI
SARL LAUBERT SARL

Numéro de dépôt :
97704170
Date de dépôt :
14/11/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2017

Présentation de la marque LE PASCOULI

Déposée le 14 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PASCOULI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAUBERT domicilié(e) Dom « Bernard Marty »,11410 PAYRA SUR L'HERS (dossier no 2356636) - 11410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 190 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LAUBERT domicilié(e) 11410 PAYRA SUR L'HERS (dossier no 2356636) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PASCOULI est expirée depuis le 14 novembre 2017.


SARL LAUBERT SARL - Dom « Bernard Marty »,11410 PAYRA SUR L'HERS (dossier no 2356636) - 11410 - France - SIREN 490190417


SARL LAUBERT - 11410 PAYRA SUR L'HERS (dossier no 2356636) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°472085 - Publication au BOPI 2007-11-27

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356636 - Publication au BOPI 2007-11-27

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Lait et produits laitiers Boissons lactées.