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Marques déposées par LATY-FOUCOUIN Catherine
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PELCART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELCART
LATY-FOUCOUIN Catherine
LATY François

Numéro de dépôt :
96605992
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque PELCART

Déposée le 10 janvier 1996 par LATY-FOUCOUIN Catherine et LATY François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PELCART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Les déposants sont LATY-FOUCOUIN Catherine, domicilié(e) 1 Avenue de Rimiez Le Bélier, 06100 NICE - France et LATY François, domicilié(e) 1 Avenue de Rimiez Le Bélier, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine LATY-FOUCOUIN - France.

La marque PELCART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELCART est expirée depuis le 10 janvier 2006.

LATY-FOUCOUIN Catherine a également déposé les autres marques suivantes : LATY CLEAN-ROLLER , 3C CONCEPT CONSEIL COMMERCIALISATION CONSTRUCTION COORDINATION DE TRAVAUX COMMERCIALISATION , KLEENDOG


LATY-FOUCOUIN Catherine - 1 Avenue de Rimiez Le Bélier, 06100 NICE - France

LATY François - 1 Avenue de Rimiez Le Bélier, 06100 NICE - France


Catherine LATY-FOUCOUIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Pelle de ramassage des déchets faisant également office de conteneur d'emballage Pelle pliable en carton ou papier pour ramassage déjections canines

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.