Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRESSADIANT
LATTY INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
1238063
Date de dépôt :
08/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2003

Présentation de la marque TRESSADIANT

Déposée le 8 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) LATTY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRESSADIANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LATTY INTERNATIONAL domicilié(e) 57bis rue de Versailles, 91400 ORSAY (dossier no 2019629) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 200 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER domicilié(e) (dossier no 2019629) - France.

La marque TRESSADIANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRESSADIANT est expirée depuis le 8 juin 2003.

LATTY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELDAM LATTY , ADIANT , UNIFLON , LATTY , BELDAM , LI LATTY INTERNATIONAL , REFLEX , LATTYGRAF E , BELDAM-LATTY , DIAGONAL


LATTY INTERNATIONAL S.A. - 57bis rue de Versailles, 91400 ORSAY (dossier no 2019629) - France - SIREN 572200624


CABINET PIERRE LOYER - (dossier no 2019629) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1993 n°2019629 - Publication au BOPI 1993-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Produits chimiques pour l'industrie, la science, la photographie, matières tannantes.Chaudronnerie, récipients métalliques, tuyaux métalliques, câbles métalliques.Courroies de transmission.Caoutchouc et succédanés et objets fabriqués en ces matières, tuyaux non métalliques.Cuir et imitation du cuir et articles en ces matières.Cordes, ficelles.Filets.Fils. Tissus.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).