Déposée le 23 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) LATTY INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LI LATTY INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LATTY INTERNATIONAL domicilié(e) 57 bis, rue de Versailles - 91400 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 200 624 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque LI LATTY INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LATTY INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme - 57 bis, rue de Versailles - 91400 - ORSAY - France - SIREN 572200624
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2004 n°2260969 - Publication au BOPI 2004-03-18
Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388652 - Publication au BOPI 2004-03-11
Renouvellement sans limitation n°2031119 - Publication au BOPI 1994-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2543919 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier, fers à cheval, clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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