Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELDAM-LATTY
LATTY INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
4583426
Date de dépôt :
20/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2029
BELDAM-LATTY de LATTY INTERNATIONAL

Présentation de la marque BELDAM-LATTY

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2019 par la Société Anonyme (SA) LATTY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELDAM-LATTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LATTY INTERNATIONAL domicilié(e) 57 bis Rue de Versailles - 91400 - ORSAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque BELDAM-LATTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELDAM-LATTY arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.

LATTY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELDAM LATTY , ADIANT , UNIFLON , LATTY , BELDAM , LI LATTY INTERNATIONAL , TRESSADIANT , REFLEX , LATTYGRAF E , BELDAM-LATTY


LATTY INTERNATIONAL SA - 57 bis Rue de Versailles - 91400 - ORSAY - France


Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Métaux, communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie, tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais ;

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.