Marque expirée - Marque en non vigueur

BELDAM
LATTY INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1513454
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2019

Présentation de la marque BELDAM

Déposée le 8 février 1989 par la Société Anonyme (SA) LATTY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELDAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LATTY INTERNATIONAL domicilié(e) 57 bis, rue de Versailles,91400 ORSAY (dossier no 2387968) - 91400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 200 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2387968) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELDAM est expirée depuis le 8 février 2019.

LATTY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELDAM LATTY , ADIANT , UNIFLON , LATTY , BELDAM , LI LATTY INTERNATIONAL , TRESSADIANT , REFLEX , LATTYGRAF E , BELDAM-LATTY


LATTY INTERNATIONAL Société Anonyme - 57 bis, rue de Versailles,91400 ORSAY (dossier no 2387968) - 91400 - France - SIREN 572200624


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2387968) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2008 n°2387968 - Publication au BOPI 2008-10-23

Renouvellement sans limitation n°2136568 - Publication au BOPI 1999-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 3 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°272311 - Publication au BOPI 1999-02-03

Métaux, communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.