Déposée par voie électronique le 22 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) LATTY INTERNATIONAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LATTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-04 du 29 janvier 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LATTY INTERNATIONAL SA domicilié(e) 57 Bis Rue de Versailles - 91400 - Orsay - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 200 624 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France.
La marque LATTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LATTY INTERNATIONAL SA, Société anonyme - 57 Bis Rue de Versailles - 91400 - Orsay - France - SIREN 572200624
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2019 n°2732157 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-12-02
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; construction transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques. Feuilles de joints métalliques d'étanchéité. Garnitures métalliques d'étanchéité, joints métalliques d'étanchéité, garnitures mécaniques d'étanchéité, bagues métalliques d'étanchéité. ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans ou vernis isolants. Tresses d'amiante, tresses et gaines tressées pour l'étanchéité, rubans isolants. Joints, feuilles et tresses pour joints. Joints et garnitures d'étanchéité, garnitures pour joints à expansion, feuilles de joints non métalliques d'étanchéité, bagues d'étanchéité.
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