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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LATTY INTERNATIONAL SA
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LATTY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LATTY
LATTY INTERNATIONAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1596095
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2030

Présentation de la marque LATTY

Déposée le 7 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) LATTY INTERNATIONAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LATTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LATTY INTERNATIONAL SA domicilié(e) 57 bis Rue de Versailles - 91400 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 200 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque LATTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LATTY arrivera à expiration en date du 7 juin 2030.

LATTY INTERNATIONAL SA a également déposé les autres marques suivantes : LATTYGRAF E , LATTY , LATTY INTERNATIONAL , LATTY , CART SEAL


LATTY INTERNATIONAL SA, Société anonyme - 57 bis Rue de Versailles - 91400 - ORSAY - France - SIREN 572200624


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2000 n°2168616 - Publication au BOPI 2000-03-24

Renouvellement sans limitation le 8 février 2010 n°2430489 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2020 n°2743425 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-19

Métaux commun bruts ou mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffre-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières et non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.