Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICAT
Lattes Matthieu, Agissant pour le compte de la société ISOGRAD en cours de formation

Numéro de dépôt :
3758529
Date de dépôt :
04/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2020
ICAT de Lattes Matthieu

Présentation de la marque ICAT

Déposée le 4 août 2010 par Lattes Matthieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est Lattes Matthieu, Agissant pour le compte de la société ISOGRAD en cours de formation domicilié(e) 3 rue des vertus - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lattes Matthieu domicilié(e) 3 rue des vertus - 75003 - PARIS - France.

La marque ICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICAT est expirée depuis le 4 août 2020.


Lattes Matthieu, Agissant pour le compte de la société ISOGRAD en cours de formation - 3 rue des vertus - 75003 - PARIS - France


Lattes Matthieu - 3 rue des vertus - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Inscription le 5 septembre 2011 - Retrait partiel n°557163 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 25 juillet 2017 - Immatriculation de société n°704910 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; chacun de ces produits étant relatifs à des logiciels d'évaluation ou de formation dans le cadre de la formation professionnelle, de l'enseignement secondaire et supérieur.

Formation portant sur des logiciels d'évaluation ou de formation dans le cadre de la formation professionnelle, de l'enseignement secondaire et supérieur, publication de livres dans le domaine de logiciels d'évaluation ou de formation.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; chacun de ces services étant relatifs à des logiciels d'évaluation ou de formation dans le cadre de la formation professionnelle, de l'enseignement secondaire et supérieur.