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Marques déposées par LATTAUD Roland
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DOMAINE DES FOUILLOUSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES FOUILLOUSES
LATTAUD Roland
LATTAUD née LAPLACE Monique

Numéro de dépôt :
97660409
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES FOUILLOUSES

Déposée le 21 janvier 1997 par LATTAUD Roland et LATTAUD née LAPLACE Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES FOUILLOUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Les déposants sont LATTAUD Roland, domicilié(e) Le Bourg, 69840 JULLIE - France et LATTAUD née LAPLACE Monique, domicilié(e) Le Bourg, 69840 JULLIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DES FOUILLOUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES FOUILLOUSES est expirée depuis le 21 janvier 2007.

LATTAUD Roland a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE D'AGUETANT , DOMAINE DU COTEAU DES FOUILLOUSES


LATTAUD Roland - Le Bourg, 69840 JULLIE - France

LATTAUD née LAPLACE Monique - Le Bourg, 69840 JULLIE - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Vin AOC JULIENAS - BEAUJOLAIS-VILLAGES provenant de l'exploitation exactement dénommée : "DOMAINE DES FOUILLOUSES"