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Marques déposées par LATTAUD Roland
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DOMAINE D'AGUETANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'AGUETANT
LATTAUD Roland, LAPLACE Monique ép. LATTAUD, Le Bourg, 69840 JULLIE.

Numéro de dépôt :
1283502
Date de dépôt :
03/09/1984
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
03/09/1994

Présentation de la marque DOMAINE D'AGUETANT

Déposée le 3 septembre 1984 par LATTAUD Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE D'AGUETANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LATTAUD Roland, LAPLACE Monique ép. LATTAUD, Le Bourg, 69840 JULLIE. - France.

La marque DOMAINE D'AGUETANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'AGUETANT est expirée depuis le 3 septembre 1994.

LATTAUD Roland a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES FOUILLOUSES , DOMAINE DU COTEAU DES FOUILLOUSES


LATTAUD Roland, LAPLACE Monique ép. LATTAUD, Le Bourg, 69840 JULLIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

VINS A.O.C. (provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE D'AGUETANT)