Déposée le 30 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) LATRONCHE MADRANGEAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALBERT FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LATRONCHE MADRANGEAS domicilié(e) 15 rue Sismondi,87000 Limoges - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 500 608 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret cedex - 92593 - France.
La marque ALBERT FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LATRONCHE MADRANGEAS, (société anonyme) - 15 rue Sismondi,87000 Limoges - 87000 - France - SIREN 765500608
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret cedex - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579091 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des poires et des pommes), pommes et poires conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée Pommes et Poires de Savoie, gelées, confitures, compotes (à l'exception de celles à base de poires et de pommes), gelées, confitures, compotes de pommes et de poires bénéficiant de l'indication géographique Pommes et Poires de Savoie ; oeufs ; lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), tommes bénéficiant de l'indication géographique protégée Tomme de Savoie, emmental bénéficiant de l'indication géographique protégée Emmental de Savoie et fromage bénéficiant de l'appellation Reblochon de Savoie, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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