Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@DAPTANET
LATRA – Laboratoire d'Adaptation, de Transcriptions et de Recherche pour Aveugles et Amblyopes Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3354505
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2015
@DAPTANET de LATRA – Laboratoire d\'Adaptation

Présentation de la marque @DAPTANET

Déposée le 14 avril 2005 par l'association loi 1901 LATRA – Laboratoire d'Adaptation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « @DAPTANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 LATRA – Laboratoire d'Adaptation domicilié(e) 58, rue Eustache Restout,14000 CAEN - 14000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien COURBIER LATRA domicilié(e) 58, rue Eustache Restout,14000 CAEN - 14000 - France.

La marque @DAPTANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354505.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @DAPTANET est expirée depuis le 14 avril 2015.

LATRA – Laboratoire d'Adaptation a également déposé les autres marques suivantes : REGARDS D'ENFANTS


LATRA – Laboratoire d'Adaptation, de Transcriptions et de Recherche pour Aveugles et Amblyopes Association loi 1901 - 58, rue Eustache Restout,14000 CAEN - 14000 - France


Monsieur Sébastien COURBIER LATRA - 58, rue Eustache Restout,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son et des images ; machines à lire ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Equipement électronique d'aide à la lecture ; outils électroniques de compensation du handicap. Logiciels ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes ; articles de lunetterie ; cartes à mémoires et à microprocesseur. Communications radiophoniques et téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichages électroniques (télécommunications). Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférence. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Services de création de sites Internet. Recherches scientifiques à but médical (aide à l'autonomie des personnes handicapées). Service de traduction et d'adaptation de documents pour personnes aveugles et malvoyantes (gros caractères, braille, sonore).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.