Marque enregistrée - Marque en vigueur

MASTERLAYER
LATOXAN

Numéro de dépôt :
4631628
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
MASTERLAYER de LATOXAN

Présentation de la marque MASTERLAYER

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par LATOXAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MASTERLAYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est LATOXAN domicilié(e) 845 avenue Pierre Brossolette - 26800 - Portes-lès-Valence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LATOXAN, Madame Harold de POMYERS domicilié(e) 845 avenue Pierre Brossolette - 26800 - Portes-lès-Valence - France.

La marque MASTERLAYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTERLAYER arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

LATOXAN a également déposé les autres marques suivantes : DYNACROP , HEMOTOXAN


LATOXAN - 845 avenue Pierre Brossolette - 26800 - Portes-lès-Valence - France


LATOXAN, Madame Harold de POMYERS - 845 avenue Pierre Brossolette - 26800 - Portes-lès-Valence - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Aliments pour les animaux.