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Marques déposées par monsieur LATOUR Xavier
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Smart Biocontrol
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smart Biocontrol
M. LATOUR Xavier

Numéro de dépôt :
4288066
Date de dépôt :
19/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/07/2026
Smart Biocontrol de LATOUR Xavier

Présentation de la marque Smart Biocontrol

Déposée le 19 juillet 2016 par monsieur LATOUR Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Smart Biocontrol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est monsieur LATOUR Xavier domicilié(e) 12 allée des nénuphars - 27180 - CAUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LATOUR Xavier domicilié(e) 12 allée des nénuphars - 27180 - CAUGE - France.

La marque Smart Biocontrol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Biocontrol arrivera à expiration en date du 19 juillet 2026.


M. LATOUR Xavier - 12 allée des nénuphars - 27180 - CAUGE - France


M. LATOUR Xavier - 12 allée des nénuphars - 27180 - CAUGE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux.