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Marques déposées par monsieur LATOUCHE Jean Pierre
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CHATEAU DUBOIS-GRAMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DUBOIS-GRAMONT
M. LATOUCHE Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1507035
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
09/11/2008

Présentation de la marque CHATEAU DUBOIS-GRAMONT

Déposée le 9 novembre 1988 par monsieur LATOUCHE Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DUBOIS-GRAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LATOUCHE Jean Pierre domicilié(e) "Les Barrières", 33620 LARUSCADE (dossier no 2130279) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LATOUCHE Jean Pierre domicilié(e) (dossier no 2130279) - France.

La marque CHATEAU DUBOIS-GRAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DUBOIS-GRAMONT est expirée depuis le 9 novembre 2008.


M. LATOUCHE Jean Pierre - "Les Barrières", 33620 LARUSCADE (dossier no 2130279) - France


M. LATOUCHE Jean Pierre - (dossier no 2130279) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Demande de renouvellement le 4 novembre 2008 n°2130279 - Publication au BOPI 2008-11-04

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495379 - Publication au BOPI 2009-04-16

Renouvellement sans limitation n°2130279 - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 22 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502648 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU DUBOIS-GRAMONT"