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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Latitude Nature
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TerraNat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TerraNat
Latitude Nature, sarl

Numéro de dépôt :
4263043
Date de dépôt :
07/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2026
TerraNat de Latitude Nature

Présentation de la marque TerraNat

Déposée le 7 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Latitude Nature auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TerraNat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Latitude Nature domicilié(e) le fournies - 81350 - ANDOUQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 381 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, latitude nature, Mme mesle anna domicilié(e) le fournies - 81350 - ANDOUQUE - France.

La marque TerraNat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerraNat arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.


Latitude Nature, sarl - le fournies - 81350 - ANDOUQUE - France - SIREN 530381078


latitude nature, Mme mesle anna - le fournies - 81350 - ANDOUQUE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694867 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Engrais pour les terres.