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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) latitude bois
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FLAM ET BOIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLAM ET BOIS
latitude bois, sarl
Yvain MOCHON

Numéro de dépôt :
3673141
Date de dépôt :
31/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
FLAM ET BOIS de latitude bois

Présentation de la marque FLAM ET BOIS

Déposée par voie électronique le 31 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) latitude bois et Yvain MOCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLAM ET BOIS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) latitude bois domicilié(e) 1 Pen Ar Valy - 29290 - MILIZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Yvain MOCHON domicilié(e) 40 rue massillon - 29200 - BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, latitude bois domicilié(e) 1 Pen Ar Valy - 29290 - MILIZAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 13

latitude bois a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH CHARBON


latitude bois, sarl - 1 Pen Ar Valy - 29290 - MILIZAC - France - SIREN 5

Yvain MOCHON - 40 rue massillon - 29200 - BREST - France


latitude bois - 1 Pen Ar Valy - 29290 - MILIZAC - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539502 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Bois de feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; Produits pyrotechniques ; pétards.