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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LATITUDE BIO
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Côté Bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côté Bio
LATITUDE BIO, SAS

Numéro de dépôt :
3822357
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
Côté Bio de LATITUDE BIO

Présentation de la marque Côté Bio

Déposée le 11 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LATITUDE BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côté Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LATITUDE BIO domicilié(e) 9 CHEMIN DE JONQUEYRES - 33750 - SAINT GERMAIN DU PUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 801 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LATITUDE BIO domicilié(e) 9 CHEMIN DE JONQUEYRES - 33750 - SAINT GERMAIN DU PUCH - France.

La marque Côté Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Bio est expirée depuis le 11 avril 2021.


LATITUDE BIO, SAS - 9 CHEMIN DE JONQUEYRES - 33750 - SAINT GERMAIN DU PUCH - France - SIREN 500801295


LATITUDE BIO - 9 CHEMIN DE JONQUEYRES - 33750 - SAINT GERMAIN DU PUCH - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.