Déposée le 15 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LATITUDE 46
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TOFINOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LATITUDE 46 domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 560 374 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque TOFINOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LATITUDE 46, Société par actions simplifiée - ZONE ARTISANALE - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France - SIREN 381560374
@MARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 9 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669077 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de télécommunications ; ordinateurs et logiciels (programmes enregistrés) ; instruments et appareils d'aide à la navigation ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la navigation ainsi que CD ROM et logiciels enregistrés pour la navigation ; logiciels d'aide à la navigation ; appareils de navigation par satellites ; bouées de repérage et de signalisation, bouées de sauvetage, gilets de sauvetage, radeaux gonflables, signaux lumineux ou mécaniques, instruments de navigation sous forme de compte-tours, compas, compas azimutaux ; sextants, collimateurs, barographes, baromètres, lochs, lochs électroniques, girouettes et anémomètres électroniques, inclinomètres électroniques, voltmètres, galvanomètres, boussoles ; sondes, sonars, échosondeurs ; radios, radiogoniomètres, radiotéléphones, balises radios, balises radar, balises lumineuses, radar, balises de localisation par satellites ; ordinateurs de bord, consoles électroniques ; costume et combinaison de plongée ; pilotes automatiques ; radeaux de survie, vêtements de protection contre les accidents ; scaphandres, gilets et bouées de sauvetage, appareils et combinaisons de plongée sous-marine, costumes, gants ou masques de plongée ; tampons d'oreilles pour la plongée ; harnais de sécurité ; extincteurs. Winches, winches électriques, guindeaux. Instruments d'alarme ; antennes ; bâches de sauvetage ; porte-voix ; sirènes ; avertisseurs acoustiques ; indicateurs de niveau d'eau ; échelles et filets de sauvetage ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie, cordons et boîtiers de lunettes ; jumelles (optiques) ; instruments météorologiques ;
Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux ; bateaux à moteur ; voiliers ; yachts ; navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur ; housses pour bateaux et navires ; coques de bateaux et de navires, attelages de remorques pour véhicules ; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations ; flotteurs ; remorques de bateaux et de navires ; hélices de bateaux et de navires, hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, mâts pour bateaux et navires ; dispositifs de commande pour bateaux et navires, dispositifs pour dégager les bateaux et les navires ; propulseurs à hélice pour bateaux et navires ; rames de bateaux ; canots ; crochets de bateaux (gaffes) ; défenses pour bateaux (pare-battage) ; gouvernails ;
Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chaussures de plage et de sport, vêtements pour la navigation ; maillots de bain, bonnets de bain ; sandales de bain ; bottes ; chemises ; ceintures (habillement), gants (d'habillement) ; casquettes, bonnets ; chaussettes ; vêtements imperméables ; cirés ; combinaisons de ski nautique, imperméables, jupes, manteaux, blousons, chemises, pantalons, pull-overs, gilets, robes, vestes, tee shirts, shorts, châles, écharpes, foulards, vestes de pêcheurs, vareuses ;
Construction et réparation navales ; construction, entretien, nettoyage et réparation de bateaux à voiles ou à moteur, de navires, de yachts, y compris entretien et réparation de moteurs, d'accessoires et d'équipements de navigation ; construction de ports, d'équipement de ports et de places de ports ; information en matière de construction, entretien, nettoyage et réparation de bateaux à voiles ou à moteur, de navires, de yachts ; supervision (direction) de travaux de construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOFINOU"
