Déposée le 15 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LATITUDE 46
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LATITUDE 46 domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 560 374 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882018.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LATITUDE 46, Société par actions simplifiée - ZONE ARTISANALE - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France - SIREN 381560374
@MARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de télécommunications ; ordinateurs et logiciels (programmes enregistrés) ; instruments et appareils d'aide à la navigation ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la navigation ainsi que CD ROM et logiciels enregistrés pour la navigation ; logiciels d'aide à la navigation ; appareils de navigation par satellites ; bouées de repérage et de signalisation, bouées de sauvetage, gilets de sauvetage, radeaux gonflables, signaux lumineux ou mécaniques, instruments de navigation sous forme de compte-tours, compas, compas azimutaux ; sextants, collimateurs, barographes, baromètres, lochs, lochs électroniques, girouettes et anémomètres électroniques, inclinomètres électroniques, voltmètres, galvanomètres, boussoles ; sondes, sonars, échosondeurs ; radios, radiogoniomètres, radiotéléphones, balises radios, balises radar, balises lumineuses, radar, balises de localisation par satellites ; ordinateurs de bord, consoles électroniques ; costume et combinaison de plongée ; pilotes automatiques ; radeaux de survie, vêtements de protection contre les accidents ; scaphandres, gilets et bouées de sauvetage, appareils et combinaisons de plongée sous-marine, costumes, gants ou masques de plongée ; tampons d'oreilles pour la plongée ; harnais de sécurité ; extincteurs. Winches, winches électriques, guindeaux. Instruments d'alarme ; antennes ; bâches de sauvetage ; porte-voix ; sirènes ; avertisseurs acoustiques ; indicateurs de niveau d'eau ; échelles et filets de sauvetage ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie, cordons et boîtiers de lunettes ; jumelles (optiques) ; instruments météorologiques ;
Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux ; bateaux à moteur ; voiliers ; yachts ; navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur ; housses pour bateaux et navires ; coques de bateaux et de navires, attelages de remorques pour véhicules ; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations ; flotteurs ; remorques de bateaux et de navires ; hélices de bateaux et de navires, hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, mâts pour bateaux et navires ; dispositifs de commande pour bateaux et navires, dispositifs pour dégager les bateaux et les navires ; propulseurs à hélice pour bateaux et navires ; rames de bateaux ; canots ; crochets de bateaux (gaffes) ; défenses pour bateaux (pare-battage) ; gouvernails ;
Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chaussures de plage et de sport, vêtements pour la navigation ; maillots de bain, bonnets de bain ; sandales de bain ; bottes ; chemises ; ceintures (habillement), gants (d'habillement) ; casquettes, bonnets ; chaussettes ; vêtements imperméables ; cirés ; combinaisons de ski nautique, imperméables, jupes, manteaux, blousons, chemises, pantalons, pull-overs, gilets, robes, vestes, tee shirts, shorts, châles, écharpes, foulards, vestes de pêcheurs, vareuses ;
Construction et réparation navales ; construction, entretien, nettoyage et réparation de bateaux à voiles ou à moteur, de navires, de yachts, y compris entretien et réparation de moteurs, d'accessoires et d'équipements de navigation ; construction de ports, d'équipement de ports et de places de ports ; information en matière de construction, entretien, nettoyage et réparation de bateaux à voiles ou à moteur, de navires, de yachts ; supervision (direction) de travaux de construction navale.
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