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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LATITUDE 46
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LADY SCARLETT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LADY SCARLETT
LATITUDE 46, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3114109
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2021

Présentation de la marque LADY SCARLETT

Déposée le 30 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LATITUDE 46 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LADY SCARLETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LATITUDE 46 domicilié(e) Zone Artisanale - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 560 374 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque LADY SCARLETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LADY SCARLETT est expirée depuis le 30 juillet 2021.

LATITUDE 46 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TOFINOU , TOFINOU , TOFINOU


LATITUDE 46, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France - SIREN 381560374


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2011 n°2476205 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-20

Inscription le 9 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669077 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09

Bateau de 7 m 50.