Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TADORNE
LATITUDE 46 (EURL)

Numéro de dépôt :
1722660
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
28/11/2001
TADORNE de LATITUDE 46 (EURL

Présentation de la marque TADORNE

Déposée le 28 novembre 1991 par LATITUDE 46 (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « TADORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LATITUDE 46 (EURL), domicilié(e) ZA du Breuil, 17410 St Martin de Ré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ph. JOUBERT - France.

La marque TADORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TADORNE est expirée depuis le 28 novembre 2001.


LATITUDE 46 (EURL) - ZA du Breuil, 17410 St Martin de Ré - France


Ph. JOUBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Un bateau type croisière de 8M