Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANELE
LATISUD SARL

Numéro de dépôt :
93457906
Date de dépôt :
25/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2003

Présentation de la marque CANELE

Déposée le 25 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LATISUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LATISUD domicilié(e) 16 BOULEVARD JEAN JAURES, 13340 ROGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 004 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LATISUD Mr Alain Coué - France.

La marque CANELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANELE est expirée depuis le 25 février 2003.

LATISUD a également déposé les autres marques suivantes : LATISUD , LATISUD , NOISET


LATISUD SARL - 16 BOULEVARD JEAN JAURES, 13340 ROGNAC - France - SIREN 385004494


LATISUD Mr Alain Coué - France


Inscription le 26 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162349 - Publication au BOPI 1993-08-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

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