Déposée le 29 novembre 1988 par LATIMIER Pascal Marc Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « WB WHITE BROWN »
Le déposant est LATIMIER Pascal Marc Guy domicilié(e) 19 bis Chemin Champbertrand,89100 ROSOY (dossier no 2364198) - 89100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2364198) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LATIMIER Pascal Marc Guy - 19 bis Chemin Champbertrand,89100 ROSOY (dossier no 2364198) - 89100 - France
BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2364198) - 75002 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Renouvellement sans limitation n°2114537 - Publication au BOPI 2000-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Inscription le 4 janvier 1999 - Gage constitué n°269520 - Publication au BOPI 1999-01-04
Renouvellement sans limitation le 18 février 2008 n°2364198 - Publication au BOPI 2008-02-18
Inscription le 29 avril 1999 - Gage constitué n°277744 - Publication au BOPI 1999-04-29
Inscription le 12 septembre 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°353608 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription le 13 novembre 2006 - Gage radié n°443609 - Publication au BOPI 2006-11-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50
Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546727 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Inscription le 10 mai 2011 - Gage radié n°548620 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Broyeurs, hachoirs, mélangeurs, outils et instruments à main, coutellerie, hache-légumes, appareils électriques, Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement.Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cafetières électriques, grille-pains. Réparation et service après-vente d'électro-ménager
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "WB WHITE BROWN"