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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LATIM
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100% FIBRES NATURELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

100% FIBRES NATURELLES
LATIM SAS

Numéro de dépôt :
3491144
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017
100% FIBRES NATURELLES de LATIM

Présentation de la marque 100% FIBRES NATURELLES

Déposée le 26 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LATIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% FIBRES NATURELLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LATIM domicilié(e) 44 RUE ROGER SALENGRO,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 078 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LATIM domicilié(e) 44 RUE ROGER SALENGRO,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% FIBRES NATURELLES est expirée depuis le 26 mars 2017.

LATIM a également déposé les autres marques suivantes : LATIM


LATIM SAS - 44 RUE ROGER SALENGRO,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France - SIREN 562078345


LATIM - 44 RUE ROGER SALENGRO,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).