Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Au delà du Quai
LATIL Jean-Yves

Numéro de dépôt :
98734812
Date de dépôt :
26/05/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2008

Présentation de la marque Au delà du Quai

Déposée le 26 mai 1998 par LATIL Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Au delà du Quai » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est LATIL Jean-Yves, domicilié(e) Villa Marguerite, Traverse du Pont Neuf, 13190 ALLAUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LATIL Jean Yves - France.

La marque Au delà du Quai a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734812.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au delà du Quai est expirée depuis le 26 mai 2008.


LATIL Jean-Yves - Villa Marguerite, Traverse du Pont Neuf, 13190 ALLAUCH - France


Monsieur LATIL Jean Yves - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet partiel n°321855 - Publication au BOPI 2001-04-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Cuir et imitation de cuir, peaux animaux, malles valises, parapluies parasol et cannes, sellerie Meubles, miroirs, cadres Ustensiles et récipients pour le ménages ou la cuisine, peigne et éponges, plus généralement tout ustensile domestique. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voile. Matières textiles, fibreuses pointes Tissus ; draps couvertures de lits rideaux nappes. Tapis, paillassons, nattes, autres revêtements de sols non en matières textiles. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël. Publications de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (prospectus imprimés) ; publicités radiophonique ou télévisées ou sur Internet. Organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité, Gestions de fichiers informatiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).