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Marques déposées par LATIL BRUNO
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BIENFAIT DE DIEU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIENFAIT DE DIEU
LATIL BRUNO
ARMIEL Danielle, épouse LATIL

Numéro de dépôt :
3444554
Date de dépôt :
02/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2026
BIENFAIT DE DIEU de LATIL BRUNO

Présentation de la marque BIENFAIT DE DIEU

Déposée le 2 août 2006 par LATIL BRUNO et ARMIEL Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIENFAIT DE DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-36 du 8 septembre 2006.

Les déposants sont LATIL BRUNO domicilié(e) DOMAINE DE RAMATUELLE - 83170 - BRIGNOLES - France et ARMIEL Danielle, épouse LATIL domicilié(e) DOMAINE DE RAMATUELLE - 81370 - BRIGNOLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno LATIL domicilié(e) DOMAINE DE RAMATUELLE - 83170 - BRIGNOLES - France.

La marque BIENFAIT DE DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3444554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIENFAIT DE DIEU arrivera à expiration en date du 2 août 2026.

LATIL BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE RAMATUELLE


LATIL BRUNO - DOMAINE DE RAMATUELLE - 83170 - BRIGNOLES - France

ARMIEL Danielle, épouse LATIL - DOMAINE DE RAMATUELLE - 81370 - BRIGNOLES - France


Monsieur Bruno LATIL - DOMAINE DE RAMATUELLE - 83170 - BRIGNOLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2622945 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-05

Inscription le 21 septembre 2017 - Renonciation partielle n°708499 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.