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Marques déposées par madame latil anne
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Bientraitance Active Animale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bientraitance Active Animale
Mme latil anne

Numéro de dépôt :
4122809
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/10/2024
Bientraitance Active Animale de latil anne

Présentation de la marque Bientraitance Active Animale

Déposée le 17 octobre 2014 par madame latil anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bientraitance Active Animale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame latil anne domicilié(e) 8 rue savine - 05200 - EMBRUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme latil anne domicilié(e) 8 rue savine - 05200 - EMBRUN - France.

La marque Bientraitance Active Animale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bientraitance Active Animale arrivera à expiration en date du 17 octobre 2024.


Mme latil anne - 8 rue savine - 05200 - EMBRUN - France


Mme latil anne - 8 rue savine - 05200 - EMBRUN - France


Republication pour erratum - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Errata de la publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

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